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Ardèche Drôme Loire

Marché de travaux pour le remplacement de la pompe à chaleur du site de Valence

Mis à jour le 06/06/2018

Le candidat attributaire est : Marché non encore attribué.

Vous trouverez ci-dessous les différents documents afférents à ce marché.


La date limite de réception des offres est fixée au 21 juin 2018 à 15 heures.
 
A télécharger
Acte d'engagement
Cahier des Clauses Administratives Particulières
Schéma de principe
Réglement de consultation
Dossier de consultation des entreprises - indice A
Dossier de consultation des entreprises - indice B

 AVIS DE MARCHÉ
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
 
I.1) Nom et adresses : MSA ARDECHE DROME LOIRE, point(s) de contact : 29 Rue Frédéric Chopin 26000 Valence, 43 Avenue Albert Raimond BP 80051, F - 42275 Saint-priest-en-jarez, Tél : +33 475756891, courriel : marches_publics.blf@ardechedromeloire.msa.fr
Code NUTS : FRK23
Adresse(s) internet :  
Adresse principale : http://www.msa-ardeche-drome-loire.fr/lfr
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :  
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_cxKSmTMxy2, au(x) point(s) de contact susmentionné(s).  
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.achatpublic.com.
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Protection sociale
I.5) Activité principale : Protection Sociale.  
 
SECTION II : OBJET
 
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : MP 2018-04: Marché de Travaux pour le remplacement de la pompe à chaleur du site de Valence
Numéro de référence : MP 2018-04
II.1.2) Code CPV principal : 42512000
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : La présente procédure consiste dans le remplacement, en lieu et place de celle existante, d'une nouvelle pompe à chaleur air/eau du site administratif de la Caisse de Mutualité Sociale Agricole Ardèche Drôme Loire, 29, Rue Frédéric Chopin, 26000 Valence. Le marché est assorti de prestations supplémentaires éventuelles.
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :  
Ce marché est divisé en lots : non.
 
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :  
42512000
II.2.3) Lieu d'exécution :  
Code NUTS : FRK23
Lieu principal d'exécution : 29, Rue Frédéric Chopin, 26000 Valence.
II.2.4) Description des prestations : La procédure consiste dans le remplacement d'une pompe à chaleur, en lieu et place de celle existante, du site administratif de la Caisse de Mutualité Sociale Agricole Ardèche Drôme Loire, 29, Rue Frédéric Chopin, 26000 Valence.
Le marché est assorti de prestations supplémentaires éventuelles.
II.2.5) Critères d'attribution :  
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :  
Début : 17 juillet 2018 / Fin : 17 octobre 2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :  
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :  
Options : oui.
Description des options : Marché assorti de deux prestations supplémentaires éventuelles:
- Prestation supplémentaire éventuelle N°1: Contrat de maintenance P2
Un contrat, dit P2, correspond à la maintenance préventive des installations
- Prestation supplémentaire éventuelle N°2: Contrat de maintenance P2 - P3
Un contrat dit P3 correspond au gros entretien, réparations et remplacements de tous matériels défaillants.
Il est demandé aux candidats de joindre à leur dossier de candidature une proposition de contrat de maintenance P2 et P2-P3 sur le matériel objet de ce marché pendant une durée de 5 ans qui commencera à courir à compter de l'installation du matériel objet du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :  
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Marché assorti de 2 prestations supplémentaires éventuelles:
N°1: Contrat de maintenance P2
correspond à la maintenance préventive des installations
N°2: Contrat de maintenance P2 - P3
Un contrat dit P3 correspond au gros entretien, réparations et remplacements de tous matériels défaillants.
 
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
 
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
 
SECTION IV : PROCEDURE
 
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :  
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 21/06/2018 à 15 h 00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :  
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :  
Date : 22 juin 2018 à 15 h 00
Lieu : Valence
 
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
 
VI.1) Renouvellement :  
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :  
Tribunal de Grande Instance de Valence, 26021 Cedex, 2 Place du Palais,, F - 26000 Valence, adresse internet : http://www.drome.gouv.fr/tribunal-de-grande-instance-de-valence-r1311.html
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 06 juin 2018